Déposée le 22 octobre 1990 par PALAY Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPACE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PALAY Henri, 28 rue Charles Péguy domicilié(e) 33600 PESSAC - France.
La marque ESPACE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PALAY Henri, 28 rue Charles Péguy - 33600 PESSAC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12
Articles de gymnastique, de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis), baignoire balnéo, sauna, bain de vapeur, bain bouillonant
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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